Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC'ENTEL
Groupe des écoles des télécommunications, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3060417
Date de dépôt :
25/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2010

Présentation de la marque ARC'ENTEL

Déposée le 25 octobre 2000 par Groupe des écoles des télécommunications auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC'ENTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est Groupe des écoles des télécommunications, Etablissement public administratif, domicilié(e) 46, rue Barrault, 75634 PARIS CEDEX 13 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.

La marque ARC'ENTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC'ENTEL est expirée depuis le 25 octobre 2010.

Groupe des écoles des télécommunications a également déposé les autres marques suivantes : I2AI Internet Advanced Applications Institute , ARC'ENTEL , ICUST , EURO-VISUEL , IAAI Internet Advanced Applications Institute , I2AI Institut des Applications Avancées de l'Internet , COLLECTION BLEUE , LABORATOIRE DES USAGES , IAAI Institut des Applications Avancées de l'Internet


Groupe des écoles des télécommunications, Etablissement public administratif - 46, rue Barrault, 75634 PARIS CEDEX 13 - France


BREESE - MAJEROWICZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Logiciels enregistrés de gestion et d'archivage de tous documents. Support numérique de stockage de l'information, disque optique numériques, support électromagnétique de stockage d'information. Service de saisie et traitement de données permettant l'archivage, le classement, la gestion et l'exploitation de documentation. Analyse et optimisation de documentations et d'informations. Services de conseils et d'études en traitement, en gestion et en exploitation de la documentation et de l'information. Gestion de fichiers informatiques ou de base de données. Service de saisie et de traitement de données permettant l'extration de données d'un système externe, l'alimentation de données d'un système externe, la duplication de données, la suppression de données. Distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignement d'affaires, comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Conseil en gestion documentaire. Télécommunications, agence de presse et d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par terminaux d'ordinateurs, par câble, par satellite, par voies télématiques, par réseaux de communication du type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Diffusion d'informations sur réseaux de télécommunication, à savoir sur Internet, Intranet, Extranet, réseaux informatiques. Transmission d'informations contenues dans un centre serveur. Information en matière de télécommunication. Messagerie électronique. Création, développement, mise en uvre de logiciels de gestion documentaire ; compilation et adaptation de logiciels de gestion et d'archivage de tous documents. Programmation d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.